Démocratie : Les Leçons Du Pr Kader BOYE

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https://www.walf-groupe.com Le professeur de Droit, Kader Boye estime que le système démocratique sénégalais mérite d’être repensé. A l’en croire, on donne trop de pouvoir au président de la République qui a la main mise sur les corps de contrôle de l’Etat. La justice en a pris aussi pour son grade.

On peut dire que c’est un cours magistral que le professeur Kader Boye a livré hier à l’endroit du pouvoir en place. Parce qu’en face de lui, il avait entre autres, ses anciens étudiants. On peut citer, l’ancien Premier ministre Mamadou Lamine Loum, le médiateur de la République, Alioune Badara Cissé et Me Aissata Tall Sall. Hier, le professeur de Droit, Kader Boye qui était chargé, d’introduire le débat, «construction d’une démocratie post électorale : La réforme des institutions comme condition de possibilité du renforcement de la république, de la démocratie, de l’Etat de droit et des droits humains», a explique ce qui ne marche pas pour la démocratie sénégalaise. Il a d’abord décrié le pouvoir hypertrophié du président de la République qui, à son avis, favorise une politique sociale inéquitable.  D’après lui, on doit dégraisser ces pouvoirs aux attributs de monarque en cassant le régime hyper présidentialisme. «Lorsque dans un système, le président de la République a une majorité à l’Assemblée nationale, dans lequel système, tous les magistrats sont nommés par l’Exécutif, ce système est générateur d’une gouvernance autoritaire et de dérives de toutes sortes. Ce système doit connaitre un contre pouvoir», indique-t-il. Et d’affirmer que sur le plan constitutionnel, la réduction ou l’encadrement juridique de certains pouvoirs du président de la République sont enviables et possibles. Ce, dit-il, sans pour autant qu’on aboutisse à l’instauration d’un régime parlementaire. «Il s’agit ni plus ni moins que de mettre fin à ce phénomène du président omnipotent. Il s’agit également de tarir des sources financières et alimentant le clientélisme politique qui sont sous la maitrise du président de la République. On pense ainsi entre autres aux comptes spéciaux à l’image de la caisse noire qu’on doit plafonner et en déterminer les mécanismes de fonctionnement», soutient Pr Boye. Qui souligne que cette omnipotence du président de la République dans le système politico-intentionnel sénégalais  se manifeste par son rôle prépondérant de chef de parti dominant et sur l’administration. Ainsi, pour ce qui est de la réforme de l’administration, Kader Boye préconise une interdiction formelle dans les textes de tout militantisme des fonctionnaires et des dirigeants des sociétés et agences publiques et parapubliques. C’est pourquoi, il affirme que l’une des mesures salutaires, sera de détacher de la présidence de la République toutes les institutions qui n’y ont pas leur place. A l’en croire, il est temps que les corps de contrôles soient détachés et soient autonomisés pour retrouver leur liberté.

Pour ce qui est des libertés, il a noté des violations sérieuses faites par le régime actuel. «L’état où se trouvent notre démocratie, notre justice et les garanties effectives, cette situation mérite non seulement réflexion, mais aussi des solutions adéquates à court terme. L’Etat de droit n’est pas le droit de l’Etat que les citoyens sont tenus de respecter, c’est encore et surtout la soumission de la puissance publique à l’Etat de droit. C’est la soumission aux règles constitutionnelles et surtout aux règles des principes issus du droit international conventionnel auquel adhère l’Etat. C’est une obligation», rappelle Pr. Boye. Qui estime qu’il urge maintenant de réorganiser la démocratie sénégalaise.

Sur un autre registre, il affirme que la justice qui joue un rôle fondamental dans la démocratie a «un malaise». «Il faut se l’avouer, il existe un malaise dans la justice sénégalaise et il existe en dehors de la justice sénégalaise, une méfiance des citoyens vis-à-vis de cette justice», affirme-t-il.Mamadou GACKO

MANQUEMENTS DU SYSTÈME DÉMOCRATIQUE SÉNÉGALAIS :LE COURS MAGISTRAL DU PR KADER BOYE

http://www.sudonline.sn/ Le professeur Kader Boye, enseignant à la Faculté de droit et ancien Recteur de l’Ucad a déploré hier, mercredi 16 janvier, la persistance de certains manquements dans le système démocratique sénégalais. S’exprimant lors du premier Forum d’Afrikajom Center, initié par Alioune Tine, l’ancien membre de la Commission cellulaire de reforme du Code électoral de 1992 a suggéré l’instauration de contre pouvoir au pouvoir politique pour, dit-il, éviter à «notre démocratie de tourner à vide»

Une démocratie stagnante, qui tourne à vide ! C’est ainsi que le professeur Kader Boye, enseignant à la Faculté des sciences juridiques et politiques et ancien Recteur de l’Ucad a défini le système démocratique sénégalais. Invité hier, mercredi 16 janvier, à présenter une communication introductive sur le thème: «La Réforme des institutions, un impératif pour le renforcement de l’Etat de droit», lors du premier Forum d’Afrikajom Center, une initiative de Alioune Tine, l’ancien membre de la Commission cellulaire de reforme du Code électoral de 1992 a plaidé pour la réorganisation de notre démocratie avec l’instauration de contre-pouvoir au pouvoir politique.

En effet, dans sa communication, le professeur Kader Boye a relevé, pour le déplorer, la constance des manquements dans le système politique sénégalais qui alimentaient le débat dans les années 80 et qui conserve toujours son actualité notamment sur le déséquilibre des pouvoirs, la banalisation des institutions, l’Etat de droit et les libertés publiques et l’instabilité chronique des institutions avec les risques des dérives autoritaires. A ce titre, l’ancien membre de la Commission cellulaire de reforme du Code électoral de 1992 n’a pas manqué de désapprouver les violations «assez sérieuses ou graves des obligations de l’Etat de droit sous cette mandature».

Ainsi, au plan judiciaire, il a indiqué que ce secteur, de l’intérieur, fait face à un «malaise» et, en dehors, une «défiance des citoyens vis-à-vis de celle-ci». «Le sentiment que la justice obéit trop souvent aux injonctions ou attentes du pouvoir exécutif est trop fort pour qu’on puisse laisser la situation perdurer. Il y a des réformes qui sont nécessaires et pressantes et qui devraient porter sur l’organisation et le fonctionnement du Conseil supérieur de la magistrature, le statut des magistrats et sur l’organisation de la Justice», a-t-il indiqué.

«PARRAINAGE A MARQUE UNE RUPTURE BRUTALE AVEC LE CONSENSUS NOTE DEPUIS 1992»

Poursuivant son propos, au plan politique, l’ancien Recteur de l’Ucad, tout en précisant, au sujet du système de parrainage, qu’il ne lui revenait pas de discuter du bien-fondé de ce système, mais seulement se contenter d’évoquer ses effets, a fait remarquer que le «parrainage a marqué une rupture brutale avec le consensus noté depuis 1992». Toujours dans son diagnostic, l’enseignant à la Faculté des sciences juridiques et politiques a tenu à préciser que l’essentiel de ces manquements prennent leur racine dans la Constitution de 1963 qui, selon lui, «est inspirée de celle de la France de 1958 dans ses pratiques politiques du système de l’Etat partisan et dans le phénomène du clientélisme politique renforcé par la notion de majorité présidentielle».

DES RECOMMANDATIONS POUR METTRE FIN A L’AUTORITARISME ET AU NEPOTISME

Ne se limitant pas seulement à relever les «tares» de la démocratie sénégalais, le professeur Kader Boye a formulé quelques recommandations dans le sens d’apporter des «solutions adéquates et à très courts termes» à ces problèmes que rencontre le système politique sénégalais. Parmi celles-ci figure, en première place,  l’instauration de contre-pouvoir au pouvoir politique pour éviter, selon l’ancien membre de la Commission cellulaire de reforme du Code électoral de 1992 à notre démocratie de tourner à vide.

Outre ce contre-pouvoir, Kader Boye a également conseillé, entre autres, de mettre fin au phénomène du «président omnipotent», la suppression des sources financières qui alimentent le clientélisme politique sous la maîtrise du président de la République, la réglementation des dépenses des Compte spéciaux ou caisses noires et le retour à la règle constitutionnelle d’avant 2000, remise en cause par l’ancien président Abdoulaye Wade et qui interdisait au président de la République d’exercer toute fonction au sein d’un parti politique. Il s’y ajoute la dépolitisation complète de l’administration qui devait commencer, selon lui, par une interdiction formellement dans les textes de tout militantisme politique aux fonctionnaires et aux dirigeants des sociétés publiques ou parapubliques. «En s’attaquant à ces questions, on s’attaque à des bases importantes de l’autoritarisme et du népotisme», a-t-il conclu.

L’ETAT DE DROIT N’EST PAS LE DROIT DE L’ETAT, MAIS LA SOUMISSION DE LA PUISSANCE PUBLIQUE DE L’ETAT AU DROIT

«La situation politique actuelle du Sénégal mérite non seulement réflexion mais surtout des solutions adéquates à très courts termes. L’Etat de droit n’est pas le droit de l’Etat que les citoyens sont tenus de respecter. C’est encore et surtout la soumission de la puissance publique de l’Etat au droit. Une soumission aux règles constitutionnelles et surtout aux règles et principes issus du droit international conventionnel et général auquel adhère cet Etat. C’est une obligation à laquelle ne peut déroger aucun pouvoir constitué: président de la République, gouvernement et encore moins la justice. Il faut réorganiser notre démocratie», a-t-il lancé.

Avant de poursuivre, en relevant que cette réorganisation doit commencer par «notre système pluri-partisan» par un toilettage de la Loi du 6 mai 1981 relative aux partis politiques qui redonne «crédibilité, effectivité et consistance aux partis politiques. Mais également par l’instauration des contres pouvoirs au pouvoir politique»

 Amadou Kah, professeur de Droit public :«J’AI BEAUCOUP D’INQUIETUDES PAR RAPPORT A LA COHERENCE DE L’OPPOSITION»

http://www.sudonline.sn Amadou Kah, professeur de Droit public à l’Université Gaston Berger de Saint Louis, a exprimé toute son inquiétude face au changement de fusil d’épaule adopté par l’opposition, qui avait pourtant choisi la voie de la justice dans ses différents combats

La démarche adoptée par l’opposition, avec notamment des manifestations violentes dans la rue semble être incohérente aux yeux de certains.  Pour autant, l’observateur de la sphère politique ne dédouane pas les tenants du pouvoir qui tiendraient un discours «musclé» à même de faire douter de la fiabilité du processus électoral. Il met la quasi-totalité des candidats à la présidentielle au ban

Comment appréciez-vous la forme de lutte qu’est en train d’adopter l’opposition depuis un certain temps ?

J’ai quelques petits soucis par rapport à l’opposition de manière générale. Je veux quand même que les gens aient une certaine cohérence dans ce qu’ils font. Sur le processus électoral, il me semble à chaque fois l’opposition saisit les instances adéquates quand elle n’est pas d’accord sur telle ou telle affaire. Quand l’instance rend une décision et qu’elle n’est pas d’accord, elle a la possibilité de faire appel. Si le processus arrive à terme, elle dit que «c’est de la m…!». J’ai beaucoup d’inquiétudes par rapport à la cohérence de l’opposition. Ou on fait confiance au Conseil constitutionnel et on y va, ou on ne fait pas confiance, on n’y va pas.

C’est-à-dire, quand on fait le choix du droit comme une réponse à des préoccupations, l’exigence de rigueur voudrait qu’on en tire toutes les conséquences quand on a épuisé toutes les procédures. On dit par exemple que la décision a été rendue en première instance. Il y a des possibilités d’appel, on les utilise. Si on finit par la voie de l’appel et qu’on estime qu’il y a la possibilité de faire un recours en cassation, on y va. Puisqu’on a accepté de suivre la procédure du début à la fin, on doit accepter jusqu’à preuve du contraire, ce qui a été décidé par la justice. Lorsqu’ils ont accepté de respecter la procédure, ils devaient être cohérents et acceptés les règles du jeu. En tout cas, moi en tant que juriste respectueux de la légalité, même si je suis convaincu qu’une décision de justice peut être maladroite, je ne peux pas adhérer à ce type de discours.

Quelle est la part de responsabilité de l’Etat dans cette montée de la violence dans le champ politique ?

L’opposition développe un discours violent, mais c’est en réponse au discours violent du pouvoir. La violence s’exprime aussi à travers le discours du pouvoir. Comment des gens qui sont respectueux du suffrage universel peuvent glaner urbi et orbi «nous allons gagner au premier tour», «nous allons faire 54% des suffrages», «que le président a fait des réalisations qui nous amènent à penser que nous allons gagner au premier tour», etc ? Et que le fait qu’unanimement tout le monde est dans ce délire là, cela est inquiétant. C’est violent comme propos. Parce qu’il  appartient au sénégalais seulement de dire comment les choses vont se passer le 24 février. Anticiper sur ce qui pourrait être leur attitude est insultant à l’endroit du suffrage des sénégalais qui vont s’exprimer. Dans une démocratie normale, ont peut considérer que «nous nous battons pour la victoire de notre candidat». Mais, je trouve maladroit de dire que «notre candidat va passer au premier tour». Que le discours prenne des formes de généralité, cela doit amener les gens à douter de la sincérité du processus, ou de celle des acteurs.

Donc, est ce qu’on peut dire que l’attitude de l’opposition est compréhensible ?

On comprend un peu pourquoi l’opposition est dans cette logique de contester les décisions des instances qui sont compétentes. Très honnêtement, l’Etat ne va jamais mettre en place un processus qui sera clair parce que le pouvoir développe un instinct de conservation. Assez souvent, il est amené à prendre des positions qui peuvent gêner au processus électoral normal. Le pouvoir est dans une exigence de conservation. Comme aussi l’opposition est dans une exigence de conquête du pouvoir. A partir de ce moment, tous les éléments qui vont dans le sens de la conservation du pouvoir ou bien de la conquête du pouvoir, on les met en œuvre. Mais, ça n’enlève en rien l’exigence de cohérence qui veut que quand on choisit une ligne qu’on soit fidèle à elle. Ou le droit a la réponse aux différentes préoccupations et on utilise le chemin du droit. Ou à la limite, on dit que le droit n’est pas une réponse à nos préoccupations et on l’ignore complètement et toutes les conséquences que cela implique.

Comment appréciez-vous la réponse de l’Etat face à la violence ?

Le discours du pouvoir est musclé. Il l’est dans le sens de dire que la réponse de l’Etat sera ferme. Mais, l’Etat ne fonctionne pas sur la base de menaces. L’Etat agit, en apportant des réponses. Un Etat normal ne fait pas des déclarations à l’emporte pièce. Tout le monde sait que force doit rester à la loi. Je trouve ces propos violents et insultants tout en regrettant l’attitude de l’opposition qui, maintenant qu’elle a épuisé toutes les voies de recours qu’elle estimait normales, dit que «puisque j’ai épuisé les voies de recours, maintenant je me met dans une situation autre que celle de la procédure et des voies de recours pour prendre le chemin de la violence». Donc, autant dès le départ choisir la violence.

J’ai quelques fois des soucis pour toute la classe politique sénégalaise. Parce que si réellement c’est l’intérêt général qui vous guide, vous n’avez pas besoin d’insulter ma mère ou mon père. Ce sont des propositions que tous devaient faire. Puisqu’on est dans le cadre de l’espace public et politique, où on fait des propositions, normalement, il y a des comportements qui ne devaient pas être admis. C’est l’occasion pour moi dire que c’était une bonne idée de dégager Diouf en 2000, mais ç’a été un mauvais tournant pour le pays en terme de respect des Institutions, de la République et de l’Etat de manière générale. Une bonne partie de l’opposition se conforme à ce pouvoir, d’une certaine façon. C’est-à-dire, ce sont les mêmes hommes, qui ont exercé des responsabilités et qui se sont affrontés autour des questions de personne. Jamais une contradiction sur un projet. C’est des questions d’égo, des questions d’état d’âme. Ils ont ce point commun de partager beaucoup de choses avec le pouvoir. Mis à part quelques candidats à la présidentielle, tout le reste c’est pareil

DYSFONCTIONNEMENT DU SYSTÈME DÉMOCRATIQUE SÉNÉGALAISE:CONVERGENCE DE VUE DES ACTEURS

http://www.sudonline.sn/ Venus très nombreux prendre part premier au premier Forum d’Afrikajom Center, les acteurs politiques ont largement partagé les remarques faites par l’ancien Recteur de l’Ucad, le professeur Kader Boye. Invité à prendre la parole, l’ancien Premier ministre, Mamadou Lamine Loum, abondant dans le même sens des réformes prônées par le professeur Boye, notamment au sujet de la réduction des pouvoirs du président de la République, déclare: «le régime présidentiel ne signifie pas un président avec tous les pouvoirs absolus ou un parlement en concurrence avec le gouvernement dans le cadre d’un régime parlementaire». Ainsi poursuivant son propos, l’ancien modérateur des Assises nationales affirme que «l’importance pour nous, c’est d’avoir des institutions saines qui nous permettent d’avancer»

Par contre, venu représenter la présidente du Conseil économique social et environnemental (CESE), lors de cette rencontre, le professeur Mbow, également invité à prendre la parole en a profité pour vanter la vitalité de la démocratie sénégalaise, en dépit de difficultés relevées par le doyen Boye. Abordant la question du parrainage, le représentant d’Aminata Tall, présidente du CESE, tout en admettant des manquements de ce système, a cependant tenu à déplorer le nombre élevés des déclarations de candidatures à la prochaine présidentielle.

Pour sa part, Me Mame Adama Gueye de la Plateforme opérationnelle de sécurisation des élections (POSE), soulignant que la démocratie est mutationnelle, prend le contre-pied de tout le monde en indiquant que le Sénégal n’est pas une démocratie. «On n’a pas de démocratie dans ce pays. Rien ne marche dans ce pays. On est en train de transformer ce pays en une République bananière. On n’est pas non plus dans un Etat de droit ; et la décision du Conseil constitutionnel en est la parfaite illustration».

Présente également parmi les invités à cette rencontre qui va se poursuivre aujourd’hui, Me Aissata Tall Sall, au sujet de ce parrainage, a mis tous les acteurs devant leurs responsabilités. En effet, déplorant l’absence d’un cadre de concertation de tous les acteurs (candidats et autres acteurs du processus électoral) sur ce système, notamment sur le logiciel utilisé pour la vérification des parrainages avant l’étape des dépôts de dossiers au niveau du Conseil constitutionnel, la présidente du mouvement «Osez l’avenir» a indiqué que «la faute est partagée»


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